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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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RELAY ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RELAY ROYAL
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1687928
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010

Présentation de la marque RELAY ROYAL

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RELAY ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48, AVE DU PDT ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2172303) - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 201 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASSELAC SA domicilié(e) (dossier no 2172303) - France.

La marque RELAY ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RELAY ROYAL est expirée depuis le 16 mai 2010.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU , PASCALOU


PASSELAC SA - 48, AVE DU PDT ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2172303) - France - SIREN 548201441


PASSELAC SA - (dossier no 2172303) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172303 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Vins, eaux de vie liqueurs et spiritueux divers